Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PETIT Dominique
/
CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET
PETIT Dominique

Numéro de dépôt :
1268078
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET

Déposée le 14 mars 1984 par la société PETIT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PETIT Dominique domicilié(e) Rieuflaget St ANTOINE DU QUEYRET, 33790 PELLEGRUE (dossier no 2030975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 321 072 .

La marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET est expirée depuis le 14 mars 2004.

PETIT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND JUAN , CHATEAU TOUR-MONGUILLET , AIR INTERNATIONAL CENTER , CHATEAU GUILBAULT , APB ATELIER DU PETIT BONHOMME , COOLSKI , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS , CHATEAU RIEUFLAGET , LA BELLE DE L'AISNE , TROIS RIVES Bordeaux Libourne Ailleurs ETUDES DE NOTAIRES 3R


PETIT Dominique - Rieuflaget St ANTOINE DU QUEYRET, 33790 PELLEGRUE (dossier no 2030975) - France - SIREN 391321072


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1994 n°2030975 - Publication au BOPI 1994-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299414 - Publication au BOPI 2000-05-03

VIN Appellation d'origine contrôlée et provenant de l'Exploitation exactement dénomée Château HAUT-RIEUFLAGET